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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SOLEAM dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des admissions en non-valeur de l'exercice 2024

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des créances éteintes de l'exercice 2024

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de deux conventions de formation en faveur d'adhérentes du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Pays de Martigues

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'une convention avec le Conservatoire du Littoral prelative à une subvention de l'Agence de l'Eau au profit de la Métropole pour la réalisation du plan de gestion de la Réserve Régionale Naturelle du "Pourra-Domaine du Ranquet"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention avec France Active PACA pour le Prêt local court terme

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution des subventions d'investissement Politique de la Ville au titre de l'année 2025

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'animation du projet alimentaire territorial 2025-2028 avec le Pôle d'Equilibre Territorial Rural du Pays d'Arles

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention partenariale avec le Mouvement Associatif Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur (MARS Paca)

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention de gestion du préfinancement des aides en faveur des propriétaires occupants très modestes dans le cadre du PIG sur le Pays d'Aix avec secteurs renforcés

Résumé