Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de La Ciotat transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Marignane transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Marseille transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Sausset-les-Pins transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Ceyreste transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés
Résumé
Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation du transfert d'un agent dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Approbation du transfert d'un agent dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière de "santé" au Centre Intercommunal d’Action Sociale du Pays de Martigues porté par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Pays de Martigues
Résumé
Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière de "santé" au Centre Intercommunal d’Action Sociale du Pays de Martigues porté par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Pays de Martigues
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière d’ "Espaces publics numériques" aux communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts
Résumé
Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière d’« Espaces publics numériques » aux communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d’un contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles" avec la société Crèche Attitude Joliette
Résumé
Approbation d’un contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles", signé avec la société Crèche Attitude Joliette.