Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d'une convention avec l'éco-organisme Eco-mobilier relative à la gestion des Déchets d'Eléments d' Ameublements collectés par la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire

Résumé

Les DEA sont collectés séparément en déchèterie, ou en mélange avec les encombrants dans les déchèteries ou en porte à porte. La signature du contrat de gestion des DEA permet de bénéficier de la prise en charge opérationnelle et des soutiens financiers apportés par l’éco-organisme agréé Eco-mobilier. Incidence financière : Les recettes correspondantes seront imputées sur les budgets aux comptes correspondants des différents territoires.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération relative à la rénovation du traitement de la station d'épuration de La Palun à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Budget Assainissement - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération relative à la rénovation de la file n°3 du traitement de la station d'épuration de La Palun à Marignane

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies - Formule Cycle de l'Eau et paiement de la cotisation 2020 Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Adhérer à la FNCCR c’est rejoindre un réseau de plus de 500 collectivités (pour une population totale d’environ 51 millions d’habitants) compétentes sur les différentes missions du cycle de l’eau et ainsi tout à la fois bénéficier d’une expertise mutualisée, échanger avec ses pairs et contribuer à renforcer la reconnaissance et l’action de la FNCCR.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2020 Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Dans le cadre de la loi Oudin-Santini, la Métropole Aix-Marseille-Provence est un des acteurs locaux majeurs de la coopération internationale pour l’eau et l’assainissement. L’adhésion à l’association Territoires Solidaires permettra de rejoindre le réseau d’acteurs de la coopération internationale de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d’Azur afin de créer des passerelles entre les projets respectifs et renforcer les compétences.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2020 Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Dans le cadre de ses compétences relatives à la gestion des services de l’eau et de l’assainissement, l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Institut Méditerranéen de l’Eau permettra des échanges de savoir-faire et un partage d’expériences et de bonnes pratiques au service d’une gestion optimale de l’eau résolument inscrite dans une perspective de développement durable.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation du mandat SOLEAM - Zone d'Aménagement Concerté des Florides - Commune de Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation du budget annexe modifié de la ZAC des Florides sur la commune de Marignane

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Présentation du rapport d'activité 2018 du Délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Carénage à Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Présentation du rapport d'activité 2018 du Délégataire de Service Public pour le Parc de stationnement Vieux-Port MUCEM à Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Présentation du rapport d'activité 2018 du Délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Sud à Marseille 8ème et 10ème arrondissements Information du Conseil de Territoire