Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Clôture de la convention de mandat relative à la réalisation du Pôle d'échange de Gardanne - Quitus de la mission confiée à la SPLA Territoires Pays d'Aix et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Clôture de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation du pont de la Guiramande à Aix-en-Provence - Quitus de la mission confiée à la SPLA Territoires Pays d'Aix et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Gardanne dans le cadre du financement de l'opération d'aménagement du Pôle Yvon Morandat à Gardanne

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société de Gestion Immobilière de la ville de Marseille pour deux prêts de la Caisse d'Epargne permettant le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 24 logements locatifs sociaux dénommée "Marie Louise PLS" située 6 Rue Marie Louise à Marseille 8ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société de Gestion Immobilière de la ville de Marseille pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 15 logements locatifs sociaux dénommée ' Marie Louise PLUS ' située 6 Rue Marie Louise à Marseille, 8ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société d'Economie Mixte Immobilier Développement Aix-Marseille-Provence, pour le financement de l'opération d'acquisition de bureaux située ' Plateaux de l'Alta ', Chemin du Camp de Sarlier à Aubagne

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Clôture de la convention de mandat relative à la réalisation de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service "Chrono'Bus" entre la gare d'Aubagne et le site des Paluds - Quitus de la mission de mandat initial confiée à la SPL Faconéo et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 11 logements locatifs sociaux dénommée "Couleur Provence" située 32 Route Départementale 96 à La Destrousse

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des tarifs des voyages long-courriers ; moyen-courriers ; croisières ; journées thématiques et week-ends parcs d'attraction proposés par M+, la Régie Métropolitaine d'Action Sociale, au profit des agents métropolitains et de leurs ayants droit

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération "Étude d'opportunité de mise en œuvre de schémas logistiques fluvio-maritime sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence"

Résumé