Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Liste des associations et fondations exonérées de versement transport pour l'année 2019
Résumé
Liste des associations et fondations exonérées de versement transport pour l'année 2019
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Rapport annuel de l'Observatoire fiscal métropolitain de l'année 2017
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Engagement de la révision allégée n°1
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budget annexe des Transports Métropolitains - Adoption de la Décision Modificative n°2 de l’exercice 2018
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Demande de remise gracieuse dans le cadre d’une procédure de mise en débet d’anciens comptables publics antérieurement chargés de la Trésorerie d’Aubagne
Résumé
Demande de remise gracieuse dans le cadre d’une procédure de mise en débet d’anciens comptables publics antérieurement chargés de la Trésorerie d’Aubagne
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation de la convention pluriannuelle 2018-2020 relative aux modalités de versements de la contribution financière de la Métropole au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours 13
Résumé
Approbation de la convention pluriannuelle 2018-2020 relative aux modalités de versements de la contribution financière de la Métropole au budget du SDIS 13
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aix
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aix
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat
Résumé
Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat
Délibération du 18/05/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Commune de Saint-Mitre-Les-Remparts et Bouygues Immobilier - PUP Sainte-Victoire
Résumé
Approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial tri-partite entre la Métropole, la Commune de Saint-Mitre-Les-Remparts et Bouygues Immobilier – PUP Sainte-Victoire