Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Demande de subvention d'investissement relative au déploiement du réseau de protection incendie de la Zone d'Aménagement Concerté du Petit Arbois à Aix-en-Provence
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Air Climat pour l'élaboration d'une méthodologie d'estimation de la séquestration carbone dans le cadre du Plan Climat Métropolitain
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de financement avec le Département des Bouches-du-Rhône et la Commune de Gréasque - Entrée de ville de Gréasque
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur BURLE Christian
Objet
Demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre du Contrat Régional d’Equilibre Territorial pour le co-financement de l’aménagement des sentiers sur les communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts
Résumé
Sollicitation d’une aide financière auprès du Conseil Régional dans le cadre du Contrat Régional d’Equilibre Territorial pour le co-financement de l’aménagement des sentiers sur les communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur BURLE Christian
Objet
Attribution d'une subvention au Conservatoire d’Espaces Naturels de Provence-Alpes-Côte d'Azur au titre de l'exercice 2018 - Approbation d’une convention
Résumé
Il s'agit de proposer l'attribution d'une subvention de 40 000€ au Conservatoire d'Espaces Naturels de PACA pour la réalisation d'un diagnostic et la définition d'une stratégie en faveur de l’amélioration de la connaissance du patrimoine naturel sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement de la ZAC Pallières II aux Pennes Mirabeau
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l’avenant n°2 avec la SPLA Pays d’Aix Territoires relatif à la concession d’aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée Pallières 2 aux Pennes Mirabeau
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l’avenant n°2 à la convention conclue avec l’agence d’urbanisme du Pays d’Aix-Durance relatif à une participation financière complémentaire pour la mise en œuvre du dispositif de veille et d’observation des copropriétés sur le territoire de la Métropole (hors Marseille)
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'avenant n° 7 à la Concession d'Aménagement de la Maille 2 de la Zone d'Aménagement Concerté du Cours de la Rousse à Miramas
Résumé
Approbation de l'avenant n° 7 à la Concession d'Aménagement de la Maille 2 de la ZAC du Cours de la Rousse à Miramas
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l’avenant n°7 à la convention cadre conclue avec l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Marseillaise relatif à une participation financière complémentaire pour la mise en œuvre du dispositif de veille et d’observation des copropriétés sur le territoire de la Métropole (hors Marseille)