Délibérations

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation d'avenants à des conventions

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation des conventions annuelles de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit des associations AUC Rugby et Provence Rugby pour la saison 2022/2023

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Salle des Musiques Actuelles du 6MIC - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public avec la SCIC IRIS SARL

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement rénovation de la Piscine Plein Ciel à Aix-en-Provence

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation de l'Aréna du Pays d'Aix

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération rénovation et extension du Stade Maurice David à Aix-en-Provence

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention fixant les conditions particulières d'intervention de la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires dans le cadre de l'opération d'aménagement du stade Maurice David à Aix-en-Provence

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation de la convention triennale de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby (saisons 2022/2023, 2023/2024, 2024/2025)

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national (saison 2021/2022) - Attribution de subventions aux clubs éligibles - Approbation d'une convention d'objectifs type

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

PRODAS 2022 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives - Approbation d’une convention d'objectifs

Résumé

Politique culturelle et sportive