Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19830 résultat(s)
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition Ecologique et Energétique
Rapporteur : Madame Anne REYBAUD-DECROIX
Objet
Approbation de l'exonération partielle des pénalités de retard à la société EMZ ENVIRONNEMENT dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture d'abri-bacs et de bioseaux pour la collecte des déchets alimentaires
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cycle de l’eau, Mer et Littoral
Rapporteur : Monsieur Maxime MARCHAND
Objet
Approbation d'une convention d'occupation temporaire d'usage agricole sur le domaine public du Conservatoire du littoral en faveur de Stéphane Bufille - EARL Biobonum - Site Etang de Bolmon n°311 - sur la commune de Châteauneuf-les-Martigues - Abrogation de la délibération n° TCM-013-18970/25/BM du 15 décembre 2025
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Eau, Assainissement et Pluvial
Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT
Objet
Approbation d'une convention de récupération de chaleur sur les eaux brutes du Canal de Marseille, conclue entre la société DALKIA et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Eau, Assainissement et Pluvial
Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec les consorts Amblard commune de Vernègues - Station de filtration
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition Ecologique et Energétique
Rapporteur : Madame Anne REYBAUD-DECROIX
Objet
Création, composition et désignation des membres de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan métropolitain de prévention des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Eau, Assainissement et Pluvial
Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT
Objet
Approbation de la désignation par intérim du directeur de la Régie des Eaux et de l'Assainissement du Bassin Minier et du Garlaban
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture, Sports, Grands Evénements
Rapporteur : Madame Kayané BIANCO-ROATTA
Objet
Approbation du règlement intérieur applicable au Stadium Miramas Métropole
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture, Sports, Grands Evénements
Rapporteur : Madame Kayané BIANCO-ROATTA
Objet
Approbation d'une convention de prestations avec la commune d'Aix-en-Provence relative aux transports sur les 3 piscines aixoises dans le cadre de la continuité de service public
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture, Sports, Grands Evénements
Rapporteur : Madame Kayané BIANCO-ROATTA
Objet
Approbation du règlement intérieur du Centre Sportif de Fontainieu à Marseille - Abrogation de la délibération n°CSGE 005-3399/17/CM du Conseil de Métropole du 14 décembre 2017
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture, Sports, Grands Evénements
Rapporteur : Madame Kayané BIANCO-ROATTA
Objet
Approbation de deux conventions relatives à la participation financière de la Région pour l'utilisation des équipements sportifs métropolitains par des lycées pour les années scolaires 2024/2025 et 2025/2026
Résumé