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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à la société MP Services du lot n°14 de la ZAC de La Roque d'Anthéron 2

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'Etablissement Public Foncier PACA d'un ensemble de parcelles dans le cadre de la mise en œuvre de la ZAC Cap Horizon à Vitrolles

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SEM ID-AMP relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI Vitrolles Couperigne Atrium de la parcelle CI n°156 sur la commune de Vitrolles en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Lebacq-Prats des parcelles CV 61, 64p et 307p, lieudit "Entrages" à Salon-de-Provence, en vue de la modernisation de la station d'épuration intercommunale - Abrogation de la délibération URBA-001-16880/24/BM

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de partenariat pour la prolongation des contributions de la Caisse des Dépôts au programme Petites Villes de Demain

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la copropriété La Rousse 2, d'une emprise à détacher de la parcelle AM n°2, allée du Petit Diable, en vue de la rénovation urbaine de la Maille 1- Mercure à Miramas - Abrogation de la délibération n° URBA-015-16465/24/BM

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Gérard Hernandez d'une emprise à détacher de la parcelle 849 I 192, 59 Traverse de la Gouffonne à Marseille 9ème arrondissement nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à l'euro symbolique à la Soleam d'une emprise à Marseille 1er arrondissement angle ouest rue Nationale et rue de la Fare dans le cadre de l'Opération Grand Centre-Ville - Abrogation de la délibération n° URBA 034-11602/22/BM du 5 mai 2022

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en développement économique sur le site des Plaines Sud à Saint-Chamas avec la commune et l'EPF PACA

Résumé