Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Echange foncier avec soulte de deux emprises situées 279 boulevard Paul Raphel à Saint-Victoret : une emprise non bâtie de 94 m² à détacher de la parcelle cadastrée AR 265 propriété des époux Falcone, contre une emprise bâtie de 76 m² à détacher de la parcelle cadastrée AR 267 propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération n° URB 012-4767/18/BM du 13 décembre 2018
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'un avenant à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de 13 Habitat d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 894 A 162 constituant la place Basse du quartier les flamants dans le 14ème arrondissement de Marseille, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain - Projet de rénovation urbaine Flamants Iris à Marseille 14ème arrondissement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Aménagement secteur Docks Libres à Marseille 3ème arrondissement - Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage avec la société Debarre Duplantiers - Approbation d'un protocole indemnitaire
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement Cap Horizon à Vitrolles
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec la Soleam - Projet de Renouvellement Urbain des Canourgues à Salon-de-Provence
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de deux emprises foncières constituant l'avenue de Frais Vallon à détacher de la parcelle cadastrée 886 I 89 dans le 13ème arrondissement de Marseille, appartenant à la Ville de Marseille, afin de les intégrer dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession d'aménagement pour le renouvellement urbain du Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement confié à CDC Habitat Action Copropriétés - Approbation d'une convention tripartite encadrant la réalisation d'un parc municipal dans le cadre de l'opération
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Mise à jour des modalités d'organisation et de gouvernance du Grand Site de France Concors Sainte-Victoire
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession d'aménagement de l'opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation de l'avenant n°24
Résumé