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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n° 4 pour l'année 2026 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre de l'Etat et de l'avenant n°2 pour l'année 2026 à la convention ANAH-Métropole pour la gestion des aides à l'habitat privé

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2025 à la concession d'aménagement pour le renouvellement urbain de Castellane Bricarde à Marseille 15ème et 16ème arrondissements passée avec ERILIA

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition à titre de gratuit de la Maison du projet de la Castellane Bricarde pour l'Amical des locataires de la Castellane

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2025 à la concession d'aménagement pour le renouvellement urbain de Campagne Lévêque à Marseille 15ème arrondissement passée avec la SOLEAM

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Composition des Commissions Permanentes de travail et d'études

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation du rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole - Bilan 2025

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Déplacement du terminus du projet d'extension Nord du réseau de tramway de Marseille (deuxième phase) à la Bricarde

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation du Règlement d'Exploitation des Transports Scolaires de la Métropole Aix-Marseille-Provence 2026/2027

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation des Conditions Générales de Vente des du titre de Transport ' Pass Métropole Scolaire ' applicables à compter du 1er juillet 2026

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Lancement de la concertation préalable pour la réalisation d'un transport par câble depuis la gare ferroviaire Vitrolles Aéroport Marseille-Provence, jusqu'à l'Aéroport Marseille-Provence

Résumé