Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 103 logements sociaux "Les Ballons" située Rue des Ballons à Meyreuil

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation des rapports annuels d'activité 2017 des délégataires des services publics de l'assainissement et de l'eau potable du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements sociaux "Pierres de Provence" située Rue Paul Arquier à Saint-Cannat

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NEOLIA pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements sociaux "Les Jardins de Saint-Cannat" située Chemin des Fumades à Saint-Cannat - Abrogation de la délibération FAG 010-2266/17/CM du 13 juillet 2017

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements sociaux "Les Festons 2" située Rue des Festons à Pertuis

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projets de Déclaration d'Utilité Publique en vue de la réalisation d'une opération de logement social et de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation - 9 rue Jean Roque à Marseille 1er arrondissement - Opération Grand Centre-Ville - Pôle Bédarrides

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Bilan de la mise à disposition du public - Approbation de la modification simplifiée n°1

Résumé

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Bilan de la mise à disposition du public - Approbation de la modification simplifiée n°1

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2017

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération "Viabilisation du secteur Sud de la Zone d'Aménagement Concerté du Petit Arbois" à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Rapport sur la situation 2018 en matière de Développement Durable de la Métropole Aix-Marseille-Provence