Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Les Entrepreneurs de l'Huveaune Vallée" pour la mise en œuvre du Plan de Déplacement Inter-Entreprises

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l’achat de bus 100% électrique de 12 mètres par la RDT pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation d’une convention de service avec la commune d’Istres pour la réalisation de prestations techniques spécifiques

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec la SNCF Mobilités relative aux travaux de démolition d'un bâtiment et d'un quai de déchargement dans le cadre du réaménagement du parking de la gare de Cassis

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec la SNCF Réseau relative aux travaux de démolition d'un bâtiment dans le cadre du réaménagement du parking de la gare de Cassis

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Cession des bois brûlés dans le cadre de l’opération de restauration des terrains incendiés (RTI) réalisée sur les secteurs de Rassuen, des Maurettes et de la Cabane, sur le territoire de la commune d’Istres

Résumé

Cession des bois brûlés dans le cadre de l’opération de restauration des terrains incendiés (RTI) réalisée sur les secteurs de Rassuen, des Maurettes et de la Cabane, sur le territoire de la commune d’Istres.

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes d'Eguilles, des Pennes-Mirabeau et de Rousset

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Renonciation à l'incorporation d'un bien sans maître sur la commune de Jouques dans le domaine de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Approbation d'un avenant au bail pour la "Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité" relatif à une réduction des surfaces occupées au sein du bâtiment Henri Poincaré

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de trois parcelles de terrain situées chemin de Pluvence à Marseille 11ème arrondissement appartenant à Monsieur et Madame Longubardo