Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Cassis transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 40 logements Trois Communes située Rue des Trois Communes à Sausset-Les-Pins - Abrogation de la délibération n° FAG 009-2265/17/CM du 13 juillet 2017

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 40 logements Trois Communes située Rue des Trois Communes à Sausset-Les-Pins - Abrogation de la délibération n° FAG 009-2265/17/CM du 13 juillet 2017

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'adhésion à l'Association Transport Mobilité Solidarité et paiement de la cotisation 2018

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation des opérations d'investissement de l'Espace Public, de la Voirie et la Circulation destinées aux opérations de voirie sur les voies métropolitaines et leurs dépendances sur le Territoire Marseille-Provence

Résumé

Conformément à la délibération HN 56-187/16/CM du 28 avril 2016, le Conseil de la Métropole a délégué au Conseil de Territoire Marseille-Provence, comprenant les communes d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la- Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons, l’exercice de sa compétence en matière d’aménagement de l’espace métropolitain. Dans le cadre de son Budget supplémentaire 2018, sont inscrites trois opérations d’investissement qui nécessitent une révision de leurs autorisations de programme respectives.

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Lancement de la démarche Mécénat au sein de la Métropole Aix-Marseille Provence - Approbation d'une charte éthique - Adhésion à l'Admical et paiement de la cotisation 2018

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'aménagement du carrefour Hermitage, Montblanc, Mistral (RD 908) sur la commune de Plan-De-Cuques

Résumé

L’objectif de cette opération d’investissement est l’aménagement d’un carrefour dangereux entre une route départementale, qui vient être transféré à MAMP, et une voie très étroite servant de bretelle de liaison entre les communes d’Allauch et de Plan de Cuques.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe Réseaux de chaleur Métropole - Transfert des résultats 2017 du budget annexe de la commune de Coudoux

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de La Fare les Oliviers - Engagement de la procédure de modification simplifiée n°6

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2017 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs Aix en Bus

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Gemenos transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence