Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains - Adoption de la Décision Modificative n°2 de l’exercice 2018

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de remise gracieuse dans le cadre d’une procédure de mise en débet d’anciens comptables publics antérieurement chargés de la Trésorerie d’Aubagne

Résumé

Demande de remise gracieuse dans le cadre d’une procédure de mise en débet d’anciens comptables publics antérieurement chargés de la Trésorerie d’Aubagne

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention pluriannuelle 2018-2020 relative aux modalités de versements de la contribution financière de la Métropole au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours 13

Résumé

Approbation de la convention pluriannuelle 2018-2020 relative aux modalités de versements de la contribution financière de la Métropole au budget du SDIS 13

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat

Résumé

Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Commune de Saint-Mitre-Les-Remparts et Bouygues Immobilier - PUP Sainte-Victoire

Résumé

Approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial tri-partite entre la Métropole, la Commune de Saint-Mitre-Les-Remparts et Bouygues Immobilier – PUP Sainte-Victoire

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de la Métropole au sein du Comité Technique de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement au sein du Comité Technique de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de commissions territoriales du Comité technique au sein de chaque territoire et approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme ainsi que décision de recueil de l'avis des représentants de la Métropole au sein de ces commissions territoriales

Résumé

Création de commissions territoriales du Comité technique au sein de chaque territoire et approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme ainsi que décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement au sein de ces commissions territoriales.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de commissions territoriales du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de chaque territoire et approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme ainsi que décision de recueil de l'avis de représentants de la Métropole au sein de ces commissions territoriales

Résumé

Création de commissions territoriales du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de chaque territoire et approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme ainsi que décision de recueil de l'avis de représentants de l'établissement au sein de ces commissions territoriales