Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole et la commune de Vitrolles pour la réhabilitation de l'impasse de Belgique de la ZA de l'Anjoly
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Acquisition foncière et prise de possession anticipée pour la réalisation d'un carrefour à l'entrée de la zone d'activités de Couderousse sur la commune de Meyrargues
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Approbation tarification 2020 de l'immobilier et des activités sur le Technopôle
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Capaix Connectic - Rapport du délégataire 2018 - Délégation de service public pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à Très Haut Débit sur le Territoire du Pays d'aix
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation d'un avenant portant sur le rééchelonnement de la franchise de remboursement avec Thecamp
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Présentation du rapport d'activités 2018 du Délégataire de Service Public pour la construction et l'exploitation du complexe funéraire d'Aix-en-Provence
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT - Approbation d'une convention
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention à l'association PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT pour l'abondement du dispositif "Aix-Marseille-Provence Amorçage " - Approbation d'une convention
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle SCS - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle SAFE et approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Interventions économiques