Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Attribution d'aide pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays Salonais - Approbation de conventions de financement et de partenariat
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la mobilisation du fonds d'innovation pour l'habitat métropolitain pour accompagner 11 porteurs de projets lauréats (Session 1)
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels pour la tenue de permanences au bénéfice de l'association Comité local pour le Logement Autonome des Jeunes du Territoire Ouest Provence
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention partenariale d'objectifs et de financements pour l'opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de renouvellement Urbain (OPAH RU) sur le secteur de la Cabucelle les Crottes à Marseille 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 à la concession d'aménagement du Parc Corot 13ème arrondissement passée avec CDC Habitat Action Copropriétés
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la Concession d'aménagement de la RHI Saint Mauront-Gaillard passée avec la SOLEAM à Marseille 3ème arrondissement - Approbation la participation financière
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 - Concession d'aménagement Opération Grand Centre ville confiée à la SOLEAM
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Santé, ESR, Recherche médicale, Economie de la santé - MGDIS n°11667, n°11550, n°11551 et n°10172
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution d'une subvention au Pôle de compétitivité Capenergies pour son programme d'actions au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9699
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de la participation financière de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la 8ème édition des Géodatadays, journées nationales géonumériques les 10 et 11 septembre 2025 à Marseille - Approbation d'une convention - MGDIS n°00011517
Résumé