Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Exécution d'une décision de justice- Attribution d'une indemnité de conseil à madame Gauci-Marois, Administrateur des finances publiques adjoint au poste de comptable à Salon-de-Provence, pour l'année 2015
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole à la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Société du Canal de Provence (SCP) - Autorisation pour procéder à la création d'une société de projet la "TerreSol Energie" par la SCP via sa filiale SCP-ERDT SASU et EPACA
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Commissions permanentes de Travail et d'Etudes - Modifications
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du principe de gratuité des transports en commun pour les métropolitains âgés de moins de 10 ans et de 65 ans et plus
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Fixation de l'indemnité de participation des personnalités qualifiées composant les jurys de concours de maîtrise d'œuvre
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation des modalités de concertation publique pour le projet du Pôle d'Echanges Multimodal de Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant n°8 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Vitrolles
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPL Energies de Provence - Approbation de l'adhésion au groupement d'employeurs AMP et au groupement de moyens économiques AMP - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement aux instances de la SPL Energies de Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
SPL Pôle Nautisme Mer et Développement - Approbation de l'adhésion au groupement d'employeurs AMP et au groupement de moyens économiques AMP - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement aux instances de la SPL Pôle Nautisme Mer et Développement
Résumé