Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d’un contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles" avec la société Crèche Attitude Joliette
Résumé
Approbation d’un contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles", signé avec la société Crèche Attitude Joliette.
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la création d’une crèche inter-entreprises dans la Tour La Marseillaise - Approbation d’un contrat de réservation de berceaux avec la société Crèche Attitude Parade
Résumé
Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la création d’une crèche inter-entreprises dans la Tour La Marseillaise,-Approbation d’un contrat de réservation de berceaux avec la société Crèche Attitude Parade.
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Définition d’emplois et création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
Résumé
Définition d’emplois et création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation du règlement de formation métropolitain
Résumé
Le Règlement de Formation métropolitain
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation du plan de formation triennal métropolitain 2018-2020
Résumé
Plan de Formation triennal métropolitain 2018-2020
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Délégation de service public pour l’enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille Provence sur le territoire de la Ville de Marseille - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes
Résumé
Par délibération n°VOI 005-2846/17/CM du 19 octobre 2017, le Conseil de la Métropole a approuvé le principe de la délégation de service public sous forme d’un affermage pour l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire Marseille Provence d’une durée de 5 ans. Le rapport joint en annexe du projet de délibération du Conseil de la Métropole, établi conformément aux dispositions de l’article L.1411-5 du Code général des collectivités territoriales, rend compte du déroulement de la procédure et en particulier de la phase de négociation. Il présente les motifs du choix du candidat retenu par l’autorité habilitée à signer la convention, soit la société GIBBES PHARO.
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 257 logements "Picon" située 218 chemin de Ste Marthe à Marseille 14ème arrondissement
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation des conditions du transfert de l'opération - Etudes urbaines sur le secteur des Docks Libres - à la Métropole Aix-Marseille-Provence - Création et affectation de l'opération d'investissement
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditérranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 36 logements collectifs "ilot ALLAR (PLUS-PLAI)" située 7 rue André Allar à Marseille 15ème arrondissement
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Dispositif de Compte Epargne Temps (CET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Modification
Résumé
Dispositif de Compte Epargne Temps (CET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Modification