Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention relative à l’attribution d’une subvention à l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix Durance

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l’Ecole Nationale Supérieure du Paysage pour la réalisation d’études paysagères au cours de l’année scolaire 2018-2019

Résumé

Approbation de la convention de partenariat avec l’Ecole Nationale Supérieure du Paysage

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Déclaration d'intérêt général du projet de liaison routière entre la RD9 et la RD65 sur la commune d'Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'association Provence Rugby - Approbation d'une convention d'objectifs

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre de travaux concessifs pour l'usine de filtration d'eau potable sur la commune de Jouques

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage au profit de SNCF Réseau pour la réalisation des déviations de réseaux d'eaux usées sur la commune de Gardanne

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative aux opérations de reconstruction de l'usine de potabilisation des Terres blanches, de démantèlement de bassins existants à la station d'épuration et de construction d'un bassin d'orage sur la commune de Bouc-Bel-Air

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Ventabren relative à l'opération d'extension des réseaux et d'assainissement dans le secteur RD10

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Révision de l'abondement au profit de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018. Modification de la délibération n° FAG 003-2853/17/BM du 14 décembre 2017

Résumé

Modification de la délibération n° FAG 003-2853/17/BM du 14 décembre 2014 approuvant l'octroi d'un abondement à la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018. Révision de l'abondement au profit de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Commune de Peynier et Monsieur Nedjar sur le quartier Beaulieu