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Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM LOGIS MEDITERRANEE pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 46 logements "Ilot Borel" située 229 avenue Georges Borel à Salon-de-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de La Ciotat transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Marignane transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Marseille transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Sausset-les-Pins transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Ceyreste transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés

Résumé

Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert d'un agent dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation du transfert d'un agent dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière de "santé" au Centre Intercommunal d’Action Sociale du Pays de Martigues porté par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Pays de Martigues

Résumé

Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière de "santé" au Centre Intercommunal d’Action Sociale du Pays de Martigues porté par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Pays de Martigues

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière d’ "Espaces publics numériques" aux communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Modalités de transfert des agents chargés de la mise en œuvre de la compétence facultative en matière d’« Espaces publics numériques » aux communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts