Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction du Parc social public de 40 logements Darius Milhaud située 100 Traverse Charles Susini à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction du Parc social public de 40 logements Darius Milhaud située 100 Traverse Charles Susini à Marseille, 13013

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 65 logements collectifs Belvédère des Caillols située 98 Avenue Bouyala d’Arnaud à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 65 logements collectifs Belvédère des Caillols située 98 Avenue Bouyala d’Arnaud à Marseille, 13012

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert des personnels dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation du transfert des personnels dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 229 logements La Busserine située Rue de la Busserine à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 229 logements La Busserine située Rue de la Busserine à Marseille, 13014

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune d'Allauch transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 40 logements "Made In Méditerranée" située ZAC Cimed, Ilot 3B, rue Ruffi à Marseille, 13003 - Abrogation de la délibération n° FAG 005-2261/17/CM du 13 juillet 2017

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 40 logements "Made In Méditerranée" située ZAC Cimed, Ilot 3B, rue Ruffi à Marseille, 13003 - Abrogation de la délibération n° FAG 005-2261/17/CM du 13 juillet 2017

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Cassis transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 40 logements Trois Communes située Rue des Trois Communes à Sausset-Les-Pins - Abrogation de la délibération n° FAG 009-2265/17/CM du 13 juillet 2017

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 40 logements Trois Communes située Rue des Trois Communes à Sausset-Les-Pins - Abrogation de la délibération n° FAG 009-2265/17/CM du 13 juillet 2017

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'adhésion à l'Association Transport Mobilité Solidarité et paiement de la cotisation 2018

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation des opérations d'investissement de l'Espace Public, de la Voirie et la Circulation destinées aux opérations de voirie sur les voies métropolitaines et leurs dépendances sur le Territoire Marseille-Provence

Résumé

Conformément à la délibération HN 56-187/16/CM du 28 avril 2016, le Conseil de la Métropole a délégué au Conseil de Territoire Marseille-Provence, comprenant les communes d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la- Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons, l’exercice de sa compétence en matière d’aménagement de l’espace métropolitain. Dans le cadre de son Budget supplémentaire 2018, sont inscrites trois opérations d’investissement qui nécessitent une révision de leurs autorisations de programme respectives.