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Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Maintien des offices de tourisme existants dans le cadre de la compétence "promotion du tourisme"

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'Éradication de l'Habitat Indigne lot 1 à Marseille 1er, 2ème quartiers Grands Carmes et Hôtel de Ville, 4ème quartiers Blancarde et Cinq avenues, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème arrondissements - Approbation de l'avenant 21 à la convention de concession passée avec Marseille Habitat

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 6 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Instauration de la taxe de séjour et modalités d’application à compter du 1er janvier 2019

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'EPAD au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2017

Résumé

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'EPAD au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2017

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la répartition 2018 du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du contrat entre l'Etat et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Alleins - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation de la modification simplifiée n°1

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation du résultats de l'exercice 2017

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption du Budget Supplémentaire 2018 et des Etats Spéciaux des Territoires