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Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement Mardirossian-Madrague Plan à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2017 - Approbation de l'avenant 7 à la convention de concession


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2017 de la Concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc avec la SPLA Pays d'Aix Territoires


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès - Engagement de la modification n°2


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation du Compte rendu à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement passée avec Marseille Habitat du parc Kallisté à Marseille 15ème arrondissement - Approbation de l'avenant 4 à la convention de concession


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à la mise en place d'un observatoire foncier métropolitain


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Harmonisation du règlement intérieur des parcs relais vélos métropolitains


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation de la modification simplifiée n°2


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel au 31 décembre 2017 de la concession de l'Éradication de l'Habitat Indigne lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème Joliette et Arenc, 3ème, 4ème Chartreux et Chutes Lavies, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements et approbation de l'avenant 20 à la convention de concession


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation de la modification simplifiée n°3


Délibération du 28/06/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation de la modification simplifiée n°4