Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement Mardirossian-Madrague Plan à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2017 - Approbation de l'avenant 7 à la convention de concession
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2017 de la Concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc avec la SPLA Pays d'Aix Territoires
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès - Engagement de la modification n°2
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation du Compte rendu à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement passée avec Marseille Habitat du parc Kallisté à Marseille 15ème arrondissement - Approbation de l'avenant 4 à la convention de concession
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à la mise en place d'un observatoire foncier métropolitain
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Harmonisation du règlement intérieur des parcs relais vélos métropolitains
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation de la modification simplifiée n°2
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel au 31 décembre 2017 de la concession de l'Éradication de l'Habitat Indigne lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème Joliette et Arenc, 3ème, 4ème Chartreux et Chutes Lavies, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements et approbation de l'avenant 20 à la convention de concession
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation de la modification simplifiée n°3
Délibération du 28/06/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation de la modification simplifiée n°4