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Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition d'actions par la Métropole à la SPL SOLEAM - Modification de la composition du conseil d’administration - Désignation des représentants - Approbation du projet des statuts modifiés

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Bouches-du-Rhône

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Bouches-du-Rhône.

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la Décision Modificative n°2 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation de la décision modificative n°2 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Révision des tarifs contractuels et de la contribution forfaitaire annuelle de la délégation de service public par affermage pour le centre des congrès AGORA à Aubagne - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Création du Budget Annexe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)

Résumé

Création du Budget Annexe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Cadolive pour l'aménagement d'un parcours de santé à La Sarriée

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint Savournin pour la reconstruction de la médiathèque

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration du droit de préemption urbain sur le Territoire de la commune d'Auriol

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration du droit de préemption urbain sur le Territoire de la commune de Cadolive