Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Marseille gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Vallon de Regny à Marseille 9ème arrondissement - Approbation de l'avenant 12 à la convention de concession
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d’une convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l’exploitation du réseau d’Infrastructure de Recharge des Véhicules Electriques (IRVE) "larecharge"
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de restructuration de 3 villas en 6 logements sociaux "Le Hameau de la Pinède (6)" située Traverse Valette à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 006-3777/18/CM du 18 mai 2018
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de restructuration de 3 villas en 6 logements sociaux Le Hameau de la Pinède (6) située Traverse Valette à Marseille
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de construction de 27 logements sociaux "Mattéi" située Rue Mattéi Busserine 2 à Marseille
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de construction de 27 logements sociaux Mattéi située Rue Mattéi Busserine 2 à Marseille
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement de la Valentine à Marseille 11ème arrondissement
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Désignation des lauréats de l’Appel à Projets SOLU-MOB - Attribution des subventions et approbation des conventions correspondantes
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de construction de 45 logements sociaux "La Tarasque" située ZAC de Sainte Marthe Zone Mirabilis à Marseille
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de construction de 45 logements sociaux "La Tarasque" située ZAC de Sainte Marthe Zone Mirabilis à Marseille
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d’acquisition-amélioration d'un logement social "Saint Louis" située 128 Avenue de Saint Louis à Marseille
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d’acquisition-amélioration de 1 logement social Saint Louis située 128 Avenue de Saint Louis à Marseille
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 70 logements sociaux "Résidence Bon Secours" située Boulevard Bon Secours à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 002-2660/17/CM du 19 octobre 2017
Résumé
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 70 logements sociaux Résidence Bon Secours située Boulevard Bon Secours à Marseille