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Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Marseille gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Vallon de Regny à Marseille 9ème arrondissement - Approbation de l'avenant 12 à la convention de concession


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d’une convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l’exploitation du réseau d’Infrastructure de Recharge des Véhicules Electriques (IRVE) "larecharge"


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de restructuration de 3 villas en 6 logements sociaux "Le Hameau de la Pinède (6)" située Traverse Valette à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 006-3777/18/CM du 18 mai 2018


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de restructuration de 3 villas en 6 logements sociaux Le Hameau de la Pinède (6) située Traverse Valette à Marseille

Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de construction de 27 logements sociaux "Mattéi" située Rue Mattéi Busserine 2 à Marseille


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de construction de 27 logements sociaux Mattéi située Rue Mattéi Busserine 2 à Marseille

Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement de la Valentine à Marseille 11ème arrondissement


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Désignation des lauréats de l’Appel à Projets SOLU-MOB - Attribution des subventions et approbation des conventions correspondantes


Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de construction de 45 logements sociaux "La Tarasque" située ZAC de Sainte Marthe Zone Mirabilis à Marseille


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de construction de 45 logements sociaux "La Tarasque" située ZAC de Sainte Marthe Zone Mirabilis à Marseille

Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d’acquisition-amélioration d'un logement social "Saint Louis" située 128 Avenue de Saint Louis à Marseille


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d’acquisition-amélioration de 1 logement social Saint Louis située 128 Avenue de Saint Louis à Marseille

Délibération du 18/10/2018


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 70 logements sociaux "Résidence Bon Secours" située Boulevard Bon Secours à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 002-2660/17/CM du 19 octobre 2017


Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 70 logements sociaux Résidence Bon Secours située Boulevard Bon Secours à Marseille