Délibérations

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Renouvellement de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association WIMOOV et paiement de la cotisation 2018

Résumé

Renouvellement de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association WIMOOV et paiement de la cotisation 2018

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit au bénéfice de la commune d'Istres, des équipements se trouvant sur la commune d'Istres, site du Centre Educatif et Culturel Les Heures Claires, appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence, cadastrés section CX sous les n° 12, 30 et 52p et DV n° 245 dans le cadre d'un transfert de compétence

Résumé

Transfert de propriété à titre gratuit au bénéfice de la commune d'Istres, des équipements se trouvant sur la commune d'Istres, site du Centre Educatif et Culturel Les Heures Claires, appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence, cadastrés section CX sous les n° 12, 30 et 52p et DV n° 245 dans le cadre d'un transfert de compétence.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Saint Zacharie pour l’opération de création d’une aire de stationnement avenue Frédéric Mistral

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur la zone d’activités Euroflory à Berre l’Etang à la société Distri Cash

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention de cofinancement relative au financement des travaux de la modernisation de ladite ligne de la Côte Bleue section de Martigues à L’Estaque

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation par la commune de Saint Zacharie d’équipements relatifs à la compétence "Eau"

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation par la commune de La Bouilladisse d’équipements relatifs à la compétence "Eau Pluviale"

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur le parc d’activités de la Crau à Salon de Provence à la société Upperside - Prorogation des délais de réitération par acte authentique et renonciation à la condition suspensive liée à l’obtention d’un permis de construire

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d’une convention avec la commune de Salon-de-Provence pour la réalisation de prestations spécifiques d'entretien des zones d'activité

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation par la commune de Salon-de-Provence d'équipements relatifs à la compétence Assainissement et Eaux Pluviales