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Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de l'avenant n°3 au programme de travail pour la période 2018 avec l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur BURLE Christian


Objet

Approbation d'une convention d'attribution pour une subvention au Parc National des Calanques


Résumé

Dans le cadre des démarches partenariales engagées par la Métropole avec les gestionnaires d'espaces naturels sur son territoire, notamment les parcs, une convention est proposée afin d'adosser une participation financière au plan d'action triennal du Parc national des Calanqnues pour l'année 2018.

Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Atelier de l'environnement Centre permanent d’initiatives pour l’environnement du Pays d’Aix pour 2018 - Approbation d'une convention


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une convention de cession à titre gratuit d’équipements billettiques entre la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette et la Métropole Aix-Marseille-Provence


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation des conventions relatives aux études de déviation et de protection des installations et réseaux enterrés avec les sociétés Jaguar et Free dans le cadre de l'extension du réseau de tramway de Marseille


Résumé

Le présent rapport porte sur l'approbation de deux conventions établies avec les sociétés Jaguar et Free gestionnaires de réseaux et occupants du domaine public dans le cadre de l'Extension du réseau de tramway de Marseille au Nord jusqu'au boulevard capitaine Gèze et au Sud jusqu'à la Gaye et création d'un site de maintenance et de remisage.

Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Régional dans le cadre du CRET pour le financement des études relatives à l'opération Etudes de l’extension du réseau de tramway de Marseille au Nord jusqu'au boulevard capitaine Gèze et au Sud jusqu'à la Gaye et création d'un site de maintenance et de remisage


Résumé

Le présent rapport porte sur une demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Régional dans le cadre du CRET pour le financement des études relatives à l'opération Etudes de l’extension du réseau de tramway de Marseille au Nord jusqu'au boulevard capitaine Gèze et au Sud jusqu'à la Gaye et création d'un site de maintenance et de remisage.

Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Attribution d'une subvention à l'association ACGD - Théâtre Massalia pour l'organisation du festival "En ribambelle" et la diffusion d'une œuvre en milieu scolaire - Approbation d'une convention


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Cité de la Musique pour le développement du Pôle des Musiques du Monde sur le territoire métropolitain - Approbation d'une convention


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association "Accélérateur M" - Approbation d’une convention


Délibération du 18/10/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation d'un avenant à la convention relative au remboursement différé du solde de l'avance sur subvention consentie à la copropriété La Madrague Axe 14 à Miramas


Résumé

Approbation d'un avenant à la convention relative au remboursement différé du solde de l'avance sur subvention consentie à la copropriété La Madrague Axe 14 à Miramas