Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au programme de travail pour la période 2018 avec l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur BURLE Christian
Objet
Approbation d'une convention d'attribution pour une subvention au Parc National des Calanques
Résumé
Dans le cadre des démarches partenariales engagées par la Métropole avec les gestionnaires d'espaces naturels sur son territoire, notamment les parcs, une convention est proposée afin d'adosser une participation financière au plan d'action triennal du Parc national des Calanqnues pour l'année 2018.
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Atelier de l'environnement Centre permanent d’initiatives pour l’environnement du Pays d’Aix pour 2018 - Approbation d'une convention
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une convention de cession à titre gratuit d’équipements billettiques entre la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation des conventions relatives aux études de déviation et de protection des installations et réseaux enterrés avec les sociétés Jaguar et Free dans le cadre de l'extension du réseau de tramway de Marseille
Résumé
Le présent rapport porte sur l'approbation de deux conventions établies avec les sociétés Jaguar et Free gestionnaires de réseaux et occupants du domaine public dans le cadre de l'Extension du réseau de tramway de Marseille au Nord jusqu'au boulevard capitaine Gèze et au Sud jusqu'à la Gaye et création d'un site de maintenance et de remisage.
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Régional dans le cadre du CRET pour le financement des études relatives à l'opération Etudes de l’extension du réseau de tramway de Marseille au Nord jusqu'au boulevard capitaine Gèze et au Sud jusqu'à la Gaye et création d'un site de maintenance et de remisage
Résumé
Le présent rapport porte sur une demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Régional dans le cadre du CRET pour le financement des études relatives à l'opération Etudes de l’extension du réseau de tramway de Marseille au Nord jusqu'au boulevard capitaine Gèze et au Sud jusqu'à la Gaye et création d'un site de maintenance et de remisage.
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Attribution d'une subvention à l'association ACGD - Théâtre Massalia pour l'organisation du festival "En ribambelle" et la diffusion d'une œuvre en milieu scolaire - Approbation d'une convention
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Cité de la Musique pour le développement du Pôle des Musiques du Monde sur le territoire métropolitain - Approbation d'une convention
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association "Accélérateur M" - Approbation d’une convention
Délibération du 18/10/2018
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation d'un avenant à la convention relative au remboursement différé du solde de l'avance sur subvention consentie à la copropriété La Madrague Axe 14 à Miramas
Résumé
Approbation d'un avenant à la convention relative au remboursement différé du solde de l'avance sur subvention consentie à la copropriété La Madrague Axe 14 à Miramas