Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 03/06/2025
Publié le : 03/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement La Perle situé 118 Quai du Port 13002 Marseille à la SASU Capri, représentée par Monsieur Nassim Mebarki
Résumé
Arrêté du 03/06/2025
Publié le : 03/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement Kéolis à déverser des eaux de ruissellement en lien avec l'activité professionnelle dans le système pluvial urbain métropolitain
Résumé
Arrêté du 03/06/2025
Publié le : 03/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement Sans Pression SAS à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 03/06/2025
Publié le : 03/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Glacier Amarino situé 29 Quai des Belges 13001 Marseille à la SARL du vieux port, représentée par Monsieur Guillaume Delmotte
Résumé
Arrêté du 03/06/2025
Publié le : 03/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 18 Quai de Rive Neuve 13001 Marseille à la SARL Nul part ailleurs, représentée par Messieurs Franck Broudin et Frédéric Meresse
Résumé
Arrêté du 03/06/2025
Publié le : 03/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Le Baletti situé 18 Quai de Rive Neuve 13001 Marseille à la SARL La Boutique, représentée par Messieurs Franck Broudin et Frédéric Meresse
Résumé
Arrêté du 03/06/2025
Publié le : 03/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement La Résidence du Vieux-Port situé 18 Quai du Port 13002 Marseille à la STE Des grands Hotels du port, représentée par Monsieur Marc Bore
Résumé
Arrêté du 03/06/2025
Publié le : 03/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Hélène Jouve, Directrice de la Mission Fabrique des projets Métropolitains de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence
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Arrêté du 03/06/2025
Publié le : 03/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Salon-de-Provence
Résumé
Arrêté du 03/06/2025
Publié le : 03/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aix
Résumé