Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Catherine Minard, Cheffe de service Parcours Résidentiels, Gens du Voyage au sein de la Direction Habitat et Parcours Résidentiels du Pôle Programmation urbaine et sociale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Adèle Morland, Responsable de division Habitat Public au sein du Service Aides à la pierre de la Direction Habitat et Parcours Résidentiels du Pôle Programmation urbaine et sociale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Olivier Siame, Responsable de division Habitat Privé au sein du Service Aides à la pierre de la Direction Habitat et Parcours Résidentiels du Pôle Programmation urbaine et sociale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Madame Madeleine Martin

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° A situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B1A situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B2 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B3 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B4 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° C situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé