Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
SPL L'Eau des Collines - Modification de l'objet social - Modifications statutaires - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence de voter en ce sens aux instances de la SPL l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de la révision des tarifs 2026 de gestion des déchets sur le territoire métropolitain
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation du bilan du Plan de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2019-2025
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 06/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Attribution d'une subvention spécifique au Parc naturel régional du Luberon - MGDIS n° 11847
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 06/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation d'une convention de prêt de matériel photographique à titre gratuit par la société Vinci Autoroutes-ESCOTA dans le cadre d'un projet de recherche collaboratif porté par la Métropole
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 06/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation du protocole relatif à l'indemnisation de la Somimar suite à la résiliation pour motif d'intérêt général du contrat de concession relatif à la gestion et à l'extension du Marché d'Intérêt National de Marseille
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 06/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions - ANTAI - relative à la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique pour les agents habilités de l'organisme gestionnaire d'une réserve naturelle régionale
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 06/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec l'Etat et l'association ASA des Arrosants de la Compagnie de Craponne dans le cadre de la politique durable de soutien à l'agriculture du territoire
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 06/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Election du 12ème Vice-Président
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 06/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Election du 11ème Conseiller délégué membre du Bureau
Résumé