Délibérations

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Acquisition à titre onéreux de trois parcelles de terrain situées avenue des Caillols et chemin des Anémones à Marseille 12ème arrondissement.

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain située traverse de la Martine à Marseille 11ème arrondissement appartenant au lotissement la Valentelle, nécessaire à l'intégration de ladite traverse dans le domaine public viaire communautaire.

Rapporteur : Monsieur GUIGUI Albert

Objet

Approbation d'une convention relative au déplacement et à la modification de réseaux avec Electricité Réseau de France (ERDF) dans le cadre de la 2ème phase (Quai de Rive Neuve) du projet Vieux-Port à Marseille.

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Acquisition à titre gratuit de parcelles de terrain sises à Marseille 14ème arrondissement réservé RD4d appartenant au Conseil Général des Bouches-du-Rhône.

Rapporteur : Monsieur GUIGUI Albert

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une bande de terrain appartenant à Monsieur et Madame Delvalle pour l'élargissement de la rue Raymond Poulidor à Marignane.

Rapporteur : Monsieur GUIGUI Albert

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une bande de terrain appartenant à Monsieur et Madame Licata-Caruso pour l'élargissement du chemin des Beugons à Marignane.

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une bande de terrain appartenant à Monsieur et Madame De Silva pour l'élargissement du chemin des Beugons à Marignane.

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une bande de terrain appartenant à Madame Taupin-Reig pour l'élargissement de la rue Daniel Morelon à Marignane.

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Cession onéreuse au profit du Conseil Général de parcelles nécessaires à la mise à deux fois deux voies de la RD9 - à Aix en Provence, Cabriès et Vitrolles.

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société ADSR-Real Estate d'une emprise foncière nécessaire à la réalisation de la voie U424 et à l'élargissement du boulevard de Pont de Vivaux à Marseille 10ème arrondissement.