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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI 4M de la parcelle cadastrée AM 414 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du PEM de Plan-de-Campagne

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Maryse Boutiere d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AM n°490 sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la SCI Structura des lots 10 et 11, constituant les parcelles cadastrées section AO n°284 et 285, d'une emprise de 3 102 m², situés dans le lotissement Parc des Etangs à Saint-Mitre-les-Remparts - Abrogation de la délibération n° URBA 037-10345/21/BM du Bureau de la Métropole du 7 octobre 2021

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Frédéric Ollivier et Monsieur Pascal Ollivier d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AM n°312 sise aux Pennes Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS Zenibus

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la société Cyria d'un terrain à bâtir formant le lot A sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique des parcelles cadastrées CT366, 401, 665, CV417, 512, 595 et DS 92 appartenant à la Société Geodis Spe Aménagement Développement sises zone des Paluds à Aubagne

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée BK 415 appartenant aux Consorts Saint Etienne/Foraste en vue de la réalisation du projet de parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux auprès de la SCI QLM de la parcelle non bâtie cadastrée BE 693 sise les Solans Sud à Aubagne - Abrogation de la délibération n°URBA-013-17641/25/BM du 3 avril 2025

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière conclue avec la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier PACA relative à la copropriété Consolat à Marseille 15ème arrondissement visée par le dispositif ORCOD-IN

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 - Concession d'aménagement Ecoquartier Oasis à Miramas - SOLEAM

Résumé