Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition de 45 logements locatifs sociaux situés sur plusieurs adresses à Trets
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition de 10 logements locatifs sociaux dénommée "Le Devençon" située Lieudit Devençon à Peynier
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'un avenant n°1 à la convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Septèmes-les-Vallons auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association cancer@work et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société République dans le cadre d'un contrat de location de places de stationnement dans le parking Euromed Center
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Politique de soutien au patrimoine - Approbation d'une convention - MGDIS n°10609
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Admical et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX
Objet
Renouvellement de l'adhésion à France Urbaine et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 03/03/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de collaboration avec le Ministère des Armées
Résumé