Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Venelles sur le site Font Trompette
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à l'opération de la ZAC des Hauts de Sainte Marthe à Marseille - 13013 et 13014
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la Soleam relatif à la Zone d'Aménagement Concertée de la Jarre dans le 9è arrondissement
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une nouvelle convention d'intervention foncière en développement économique sur la Vallée de l'Huveaune n°3 conclue entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'Établissement public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Ville de Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'action foncière conclue avec l'Epad Ouest Provence sur le secteur de Tartugues-Craux de Boisgelin sur la commune d'Istres
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'action foncière conclue avec l'Epad Ouest Provence sur le secteur de la zone d'aménagement concerté de Grand Bayanne à Istres
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession Capelette 10ème arrondissement à Marseille - SOLEAM - Approbation du compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique et demande d'ouverture conjointe de l'enquête publique préalable et de l'enquête parcellaire en vue de la mise en œuvre de la procédure d'expropriation pour la réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Gignac-la-Nerthe
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation du projet d'établissement 2024-2030 du conservatoire intercommunal de musique et de danse Michel-Petrucciani
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE
Objet
Approbation des déplacements européens et internationaux de délégations de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de l'année 2025
Résumé