8510 résultat(s)

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Peynier

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Hervé GRANIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de Gardanne pour le financement de l'opération l'aménagement du Pôle Yvon Morandat à Gardanne

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2019 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2019 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2019 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2019 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Bertoire 2 à Lambesc

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2019 de la concession d'aménagement avec la SEMAG relative à l'opération d'aménagement du Pôle Yvon Morandat à Gardanne

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Réhabilitation de la Zone d'Activités de l'Ensoleillée à Aix-en-Provence - Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de la partie ouest du chemin des Piboules

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation du lancement de l'opération d'aménagement d'extension de la Zone d'Activités Economiques de La Pile à Saint-Cannat

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 23/07/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation d’une convention avec l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives relative à la réalisation d’un diagnostic archéologique dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté du Val de Durance II à Peyrolles-en-Provence

Résumé

Zones d'activités