Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget annexe "régie d'action sociale"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget annexe "centre de formation d'apprentis"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de co-financement d'études pour la réalisation des études d'assistance à la maitrise d'ouvrage pour le programme "Envie de Ville"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget principal
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX
Objet
Rapport sur la situation et l'exécution des missions 2024 de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport Annuel de la Dette Métropolitaine au 31 décembre 2024
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Château Gombert à Marseille 13eme arrondissement
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d'aménagement des autorisations d'urbanisme 2026
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport de l'observatoire fiscal métropolitain de l'année 2024
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Election d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs de l'exercice 2024
Résumé