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Arrêté du 17/12/2025

Publié le : 17/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°83 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 17/12/2025

Publié le : 17/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque à coquillages situé Place du 4 septembre 13007 Marseille à la SASU Au Mistralou

Résumé

Arrêté du 17/12/2025

Publié le : 19/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains concernant le lot 1 et le lot 2 situés dans la ZAC Eco quartier du Vallat sur la commune de Meyrargues

Résumé

Arrêté du 17/12/2025

Publié le : 19/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°75 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 16/12/2025

Publié le : 16/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot JQS situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 16/12/2025

Publié le : 16/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 8 situé au sein de la ZAC de la Péronne, secteur Boule Noire, sur la commune de Miramas

Résumé

Arrêté du 16/12/2025

Publié le : 16/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 37 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 16/12/2025

Publié le : 16/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Nautech à déverser des effluents non domestiques en lien avec l'activité professionnelle dans le système d'assainissement collectif métropolitain

Résumé

Arrêté du 12/12/2025

Publié le : 12/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Laphal Industries à déverser des effluents non domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 11/12/2025

Publié le : 11/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Règlementation de la navigation dans le Vieux-Port de Marseille dans le cadre des festivités du 20 décembre 2025

Résumé