Délibérations

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Sandwich Shop situé 4 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS E.P.R.B, représentée par Monsieur Etienne Payen

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public maritime sur le parking Entrée n° 3 du Port de la Pointe Rouge consentie à l'École de Sauvetage Côtier Méditerranéenne pour l'organisation de la manifestation MC Swim Challenge du 13 au 16 juin 2025

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement La Samaritaine situé 02 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS Les Brasseries MCA, représentée par Monsieur Eric Descous

Résumé

Rapporteur :

Objet

Identification des quais et appontements de sécurité dédiés aux navires du Bataillon des Marins-pompiers de Marseille au sein des ports métropolitains de Callelongue, Les Goudes, Morgiou et Sormiou

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Chez Paulette situé 184 Quai du Port 13002 Marseille à la SARL la Brasserie de Paulette, représentée par Monsieur Marc Espinos

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Pub O Malley's situé 09 Quai de Rive Neuve 13001 Marseille à la SARL Santoni, représentée par Monsieur Pierre De Bono

Résumé

Rapporteur :

Objet

Transfert de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public n° 22/073/CT de Madame Eva Mecocci au profit de Madame Sandrine Daveluy pour le kiosque situé 2 Boulevard Ampère 13014 Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 19 situé dans la ZAC de la Burlière sur la commune de Trets

Résumé

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Romain Demoustier, domicilié au 10 avenue Primerose, à Nice (06000)

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté de consignation au profit de Monsieur Jean-Christophe KUNZ, de la somme de 940 000 euros suite à la décision de préemption pour l'acquisition de 48 lots de la copropriété ' Les Rosiers ' situés 3-21 Traverse des Rosiers, 48 Traverse du Colonel et Chemin de Sainte Marthe à Marseille 14ème arrondissement et cadastrés 891 B 0122.

Résumé