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Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour le Quartier Sainte Croix à Peynier entre la Métropole, la Commune et Monsieur GLINUTZKI

Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Déclaration d'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement du quartier du Liourat à Vitrolles dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)

Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 – Cession du lot 14

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil – Cession du lot D

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2019 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement CAP HORIZON à Vitrolles

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2019 de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Pallières II aux Pennes-Mirabeau passée avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Pallières II aux Pennes-Mirabeau - Modification n°1 du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation de la zone d'activités des Joncquiers - Acquisition de deux parcelles sur la commune des Pennes-Mirabeau pour la création d'une voirie nouvelle

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation de la Zone de Plan de Campagne - Publication aux hypothèques de l'arrêté instituant une Servitude d'Utilité Publique pour l'établissement de canalisations publiques d'assainissement sur le Territoire des Communes de Cabriès et des Pennes-Mirabeau et paiement des indemnités afférentes 

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation de subventions au bénéfice d'un projet immobilier porté par une entreprise du Pays d'Aix

Résumé

Interventions économiques