Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays Salonais - Approbation de conventions de financement
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la société Le Petit Péage d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AM n°150 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Martin Pascale et Monsieur Gil Frédéric d'une emprise de terrain non bâti cadastrée AN n°445 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de la Société Arcelormittal Construction France de la parcelle AA 146p formant les lots C et D sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la SAFER de la parcelle non bâtie cadastrée section AL n°0102 sise Lieu-dit Rives Hautes sur la commune de Fuveau
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune d'Aubagne d'une emprise de 15m² de terrain nu à détacher de la parcelle cadastrée CT 1154 sise chemin des Paluds à Aubagne en vue de la réalisation du projet de Bus à Haut Niveau de Service Chronobus
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition auprès de l'Etablissement Public Foncier d'un tènement foncier de 215m² à détacher de la parcelle BK58 sise 205 chemin de Camp de Sarlier à Aubagne en vue de la réalisation du projet de parc d'activités de Camp de Sarlier
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec le GIP CRPV PACA relative à la réalisation d'un accompagnement nécessaire à la mise en œuvre du Contrat de ville métropolitain 2024-2030
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de la SCI Mama représentée par les Co-gérants Monsieur Lugli, SARL Lyonkom dénommée LK Interractive et Monsieur Fontana, Société Marius Traiteur, d'une partie des parcelles cadastrées section CW n°321 et 326, d'une emprise de 500 m² dans la ZA Euroflory à Berre l'Etang
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à l'euro symbolique au profit de la SASU Foncière “Commerces Développement Aix-Marseille-Provence”, des parcelles cadastrées section AW n°117 et 479, sises Place Neuve à Saint-Mitre-les-Remparts, pour un projet de réhabilitation et de revitalisation du centre-ville
Résumé