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Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention conclue avec l'Agence d'urbanisme du Pays d'Aix-Durance relatif à l'attribution d'une participation financière complémentaire pour la mise en œuvre du dispositif de veille et d'observation des copropriétés sur le territoire de la Métropole (hors Marseille)

Résumé

Habitat

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de l’avenant n°9 à la convention conclue avec l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Marseillaise (AGAM), relatif à l’attribution d’une participation financière complémentaire pour la mise en œuvre du dispositif de veille et d’observation des copropriétés (VOC) sur le territoire de la Métropole (hors Marseille)

Résumé

Habitat

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix œuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Avenant à la convention pluri-annuelle d’objectifs relative à l'action de médiation sociale urbaine dans les quartiers prioritaires d’Aix-en-Provence

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Renouvellement de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables de la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peynier - Approbation de la modification n°1

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Puy-Sainte-Réparade - Abrogation partielle de la délibération portant poursuite par la Métropole de la procédure de modification n°1 du PLU engagée par la commune

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 08/10/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venelles - Révision générale - Reprise de la concertation et définition de modalités complémentaires de concertation en vue d'un nouvel arrêt du projet

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme