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Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône au titre de l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 9823

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention avec CDC Habitat portant remboursement par la Métropole des frais liés au portage transitoire et la gestion technique et locative des biens acquis par la CDC Habitat Social dans le cadre de la convention de portage immobilier et foncier du 28 juin 2019 et de ses avenants

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique des parcelles non bâties cadastrées 807 D 92, 116, 124, 126, 127, 129 et 807 D130 et 810 K 86 situées rue Jean Gaspard Vence, boulevard de Paris et rue Chantérac à Marseille 2ème arrondissement appartenant à l'Etablissement public d'Aménagement Euromediterranée en vue de leur incorporation dans le domaine public routier métropolitain

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance n° 11/0674 passée entre la SOLEAM et la Métropole dans le cadre de la concession d'aménagement Opération Grand Centre ville

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la nouvelle convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Marseille dans le cadre de l'aménagement du secteur Flamants Iris à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Renouvellements des adhésions à l'Inter-Réseau des professionnels du Développement Social Urbain (IRDSU), au Forum Français de la Sécurité Urbaine (FFSU), à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ), l'Alliance Villes Emploi (AVE), et l'association La 27ème Région et paiement des cotisations 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution des subventions d'investissement Politique de la Ville au titre de l'année 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention d'action spécifique à l'association "Les Paniers Marseillais" au titre de l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°10192

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement 

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays d'Aix - Approbation de convention de financement

Résumé