Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation d'un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPL MIN Marché Marseille Méditerranée relatif à la réalisation de travaux sur le site de Saumaty
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association Syndicale Autorisée (ASA) des Arrosants de la Compagnie de Craponne à Salon de Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°11999
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création, définition, transformations et suppressions d'emplois permanents et non permanents des besoins des services de la Métropole
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du régime indemnitaire RIFSEEP applicable aux agents de la Métropole
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des primes et indemnités pour les agents hors RIFSEEP
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Mise à disposition de salles dans le cadre des élections municipales de 2026
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°15)
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - (additif n°9)
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Régie métropolitaine d'Action Sociale - Modifications du Règlement Intérieur et de la liste des membres du Conseil d'Exploitation.
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Saisis ton Kairos pour l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°10539
Résumé