Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 13/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Approbation de la modification simplifiée n° 1 et du Bilan de la mise à disposition du dossier au public
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 13/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Martigues - Approbation de la modification simplifiée n°1 et du Bilan de la mise à disposition du public
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 13/03/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Approbation de la modification n°3
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Marignane relative à la gestion de la base de sports et de loisirs de l'Esteou
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements sportifs - Modification de la délibération n°ATCS-001-13230/23/CM
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation de conventions de prestations avec la commune d'Aix-en-Provence concernant les interventions techniques et les transports sur les 3 piscines aixoises dans le cadre de la continuité de service public
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation d'une convention de gestion relative à l'équipement sportif Stade Parsemain à Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM), tarifs et prestations annexes des ports métropolitains pour l'année 2025
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention d'études avec ENEDIS relative aux déviations et protection des ouvrages du réseau public de distribution d'électricité pour l'opération d'extension du tramway de Marseille entre la rue de Rome et la place du Quatre Septembre
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des Infrastructures de Transport de France (AFITF) relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Pôle d'échanges Multimodal de Frais Vallon" à Marseille
Résumé