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Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Station d'épuration de Rassuen à Istres. Echange sans soulte de terrains entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres.


Résumé

Station d'épuration de Rassuen à Istres.

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Cession à titre gratuit au profit de la Commune d'Istres, des parcelles cadastrées section AA n° 40, 41, 42, 91, 126 et 127, sises Route Nationale 569, Trigance Sud à Istres, dans le cadre d'un projet communal.


Résumé

Cession de parcelles sises Trigance Sud à la commune d'Istres.

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Cession d'une parcelle de terrain non bâti cadastrée section C n° 3252, assiette foncière du lot n° 5, située sur la Zone d'Activité de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, propriété de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, au profit de la société civile immobilière Aurea.


Résumé

Cession d'un terrain non bâti ZA Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône au profit de la SCI AUREA.

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015 des Budgets annexes du territoire Marseille Provence


Résumé

Affectation des résultats des budgets annexes du CT1 suite à l'adoption du compte administratif au 28/04/2016.

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Approbation du Budget Supplémentaire 2016 - budgets annexes du territoire Marseille Provence


Résumé

Approbation du Budget Supplémentaire 2016 – budgets annexes du territoire Marseille Provence

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de l'avenant n° 6 à la concession d'aménagement de la Maille II de la Zone d'Aménagement Concerté du Cours de la Rousse à Miramas.


Résumé

Avenant à la concession d'aménagement de la Maille II - ZAC du Cours de la Rousse à Miramas.

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Tarifs inscriptions et activités pour la rentrée 2016-2017 des Universités du Temps Libre - UTL - du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une convention entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l’Etat relative au versement de l’aide du fonds de soutien suite au remboursement anticipé des contrats de prêts structurés à risque


Résumé

Approbation d'une convention entre la Métropole Aix-Marseille Provence et l’Etat relative au versement de l’aide du fonds de soutien suite au remboursement anticipé des contrats de prêts structurés à risque

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Principe comptable de prudence - Choix du régime des provisions - Etat des lieux des risques financiers encourus par la Métropole


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du compte rendu d'activité de la collectivité 2015 pour la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - Approbation de l'avenant n°5 au traité de concession