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Arrêté du 25/09/2024


Publié le : 25/09/2024


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de fonction de Monsieur David Ytier, XVIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière d'autorisation préalable de mise en location


Résumé

Arrêté du 23/09/2024


Publié le : 23/09/2024


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté portant déport de Monsieur Martial Alvarez


Résumé

Arrêté du 23/09/2024


Publié le : 23/09/2024


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Stéphanie Pierrel, Cheffe de Service Egalité, Diversité et Handicap au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de vie au travail du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 23/09/2024


Publié le : 23/09/2024


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Isabelle Rohee-Sroka, Directrice Accompagnement et Qualité de vie au travail au sein du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 23/09/2024


Publié le : 23/09/2024


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot E situé dans la ZAC du Carreau de la Mine sur la commune de Meyreuil qui abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain précédemment établi lors de la cession dudit lot E à l'entreprise SYNERGIE CAD PROBE approuvée par délibération n°ECO 004-586_16_CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2016.


Résumé

Arrêté du 18/09/2024


Publié le : 18/09/2024


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté portant approbation de l'avenant n° 2 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 244 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres


Résumé

Arrêté du 18/09/2024


Publié le : 18/09/2024


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté portant approbation de l'avenant n° 2 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 245 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres


Résumé

Arrêté du 16/09/2024


Publié le : 16/09/2024


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Solange Terrazzoni, Cheffe de Service Tunnels de la Direction Continuité et Régulation des Trafics au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Direction Générale Déléguée de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 16/09/2024


Publié le : 16/09/2024


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Katell Trego, Directrice Continuité et Régulation des Trafics au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Direction Générale Déléguée de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 16/09/2024


Publié le : 16/09/2024


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Marc Jouvenne, Chef de Service Signalisation lumineuse de la Direction Continuité et Régulation des Trafics au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Direction Générale Déléguée de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé