Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Sécurisation des Jeux Olympiques - Paris 2024 - Mise à disposition de postes à flot au sein des Ports du Frioul et de la Pointe-Rouge pour l'accueil de la flotte de la Gendarmerie Nationale.
Résumé
Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant modification du règlement intérieur des piscines de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant modification du règlement intérieur du lac de Peyrolles en Provence
Résumé
Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlementation de l'avitaillement en carburant des navires des ports de plaisance de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Interdiction d'accès et de circulation des piétons sur les digues et enrochements du port de plaisance de La Ciotat
Résumé
Arrêté du 25/06/2024
Publié le : 25/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlementation des plongées d'entraînement des centres d'incendie et de secours et de l'Ecole d'application de sécurité civile dans les ports de plaisance de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 24/06/2024
Publié le : 24/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 111 La Canebière 13001 Marseille, à la SAS Fidèle Restaurant, représentée par Madame Demeke Eneyew
Résumé
Arrêté du 24/06/2024
Publié le : 24/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation d'Occupation Temporaire au nom du nouvel occupant pour la terrasse de l'établissement Au bonheur de Saigon, situé 19 boulevard Anatole France 13600 La Ciotat -Modification et abrogation l'AOT n°24-164-CM
Résumé
Arrêté du 19/06/2024
Publié le : 19/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 23 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 19/06/2024
Publié le : 19/06/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'établissement SCEA Château Barbanau à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif
Résumé