Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 27/02/2024
Publié le : 27/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté de composition de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A
Résumé
Arrêté du 27/02/2024
Publié le : 27/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial
Résumé
Arrêté du 26/02/2024
Publié le : 26/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 50A situé dans la ZAC de Lavalduc sur la Commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Arrêté du 26/02/2024
Publié le : 26/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement Advanced Accelerator Applications Molecular Imaging France SAS à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 26/02/2024
Publié le : 26/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Route Léon Lachamp à Marseille 13009
Résumé
Arrêté du 26/02/2024
Publié le : 26/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Traverse Pourrière et Rue Floralia à Marseille 13008
Résumé
Arrêté du 23/02/2024
Publié le : 23/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Valérie Terseul, Directrice Juridique au sein de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 21/02/2024
Publié le : 21/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Didier Réault pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 21/02/2024
Publié le : 21/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Madame Amapola Ventron pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 21/02/2024
Publié le : 21/02/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Laurent Simon pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé