18921 résultat(s)

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Filière Cinéma, Industrie créative - MGDIS n° 10435, n°10508, n°9966, n°10230, n°10405, n°10510, n°9712, n°9629, n°10480, n°10060, n°10402 et n°10125

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Rivages de France et paiement de la cotisation 2025

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Renouvellement de l'adhésion au Groupe de Recherche Animation Technique et Information sur l'Eau (GRAIE) ' Pôle eau et territoire ' et paiement de la cotisation 2025

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du rapport annuel d'activités 2023 de Carry Yachting Services en charge des services d'avitaillement, de grutage et de carénage du Port de Plaisance de Carry-le-Rouet

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du rapport annuel d'activités 2023 de la Société Nautique de Marseille (SNM) en charge de l'animation et de la gestion des plans d'eau et terre-pleins du périmètre 2 du Vieux Port de Marseille 

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du rapport annuel d'activités 2023 du Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) en charge de l'animation et de la gestion des plans d'eau et terre-pleins du périmètre 1 du Port de Plaisance du Vieux Port

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention cadre avec les Centres Communaux d'Action Sociale et le délégataire du contrat de l'eau Vivaigo (SEM) pour l'aide financière au paiement des factures d'eau des abonnés en difficulté sur le secteur Nord-Ouest de la Métropole

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune des Pennes-Mirabeau relative à la réalisation des travaux d'aménagement des réseaux pluviaux dans le cadre de la réhabilitation du chemin des Bœufs

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable de la commune de Rognes

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable de la commune de Jouques

Résumé