Délibérations

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Stratégie de lutte contre l'habitat indigne - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de portage immobilier et foncier avec CDC-Habitat Social pour une intervention ciblée au sein de copropriétés dégradées

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions à la Commune de Lambesc dans le cadre des opérations façades

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti - Aides en faveur de propriétaires privés occupants et bailleurs

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux – Approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Plan de Sauvegarde des Facultés à Aix-en-Provence - Attribution d'une subvention au syndicat des copropriétaires pour la réalisation d’un programme de travaux - Approbation d'une convention de financement

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de la prolongation des avenants aux conventions d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville du territoire métropolitain

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de la prolongation des avenants portant protocoles d'engagements réciproques et renforcés aux six contrats de ville du territoire métropolitain

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville – Approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de la convention avec l'opérateur DUNES pour la mise en œuvre du dispositif de médiation sociale Ville/bailleurs sociaux de Vitrolles

Résumé

Habitat et aménagement du territoire