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Arrêté du 23/07/2025

Publié le : 23/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public maritime au Vieux-Port de Marseille, pour l'installation d'une scène flottante dans le cadre de la manifestation Scène sur l'eau 2025, organisée par la Ville de Marseille

Résumé

Arrêté du 23/07/2025

Publié le : 23/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains concernant le lot n°24 partiel situé dans la ZAC des Florides sur les communes de Marignane et Gignac-la-Nerthe

Résumé

Arrêté du 23/07/2025

Publié le : 23/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 26 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc.

Résumé

Arrêté du 23/07/2025

Publié le : 23/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 28 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc.

Résumé

Arrêté du 23/07/2025

Publié le : 23/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 29 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc

Résumé

Arrêté du 23/07/2025

Publié le : 23/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 30 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc

Résumé

Arrêté du 23/07/2025

Publié le : 23/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 31 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc

Résumé

Arrêté du 23/07/2025

Publié le : 23/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 32 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc

Résumé

Arrêté du 23/07/2025

Publié le : 23/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 33 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc.

Résumé

Arrêté du 23/07/2025

Publié le : 23/07/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 34 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc

Résumé