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Arrêté du 12/12/2025

Publié le : 12/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Laphal Industries à déverser des effluents non domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 11/12/2025

Publié le : 11/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Règlementation de la navigation dans le Vieux-Port de Marseille dans le cadre des festivités du 20 décembre 2025

Résumé

Arrêté du 10/12/2025

Publié le : 10/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Rémi Magnard, Directeur Ingénierie Financière et Budget au sein du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 10/12/2025

Publié le : 10/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Audrey Noble-Rabbia, Cheffe du Service Partenariats, Recettes et Subventions au sein de la Direction Ingénierie financière et Budget du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 10/12/2025

Publié le : 10/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Christelle Messaoudene, Cheffe du Service Fiscalité et Dotations au sein de la Direction Ingénierie financière et Budget du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 10/12/2025

Publié le : 10/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à la SCI Cropa Mondial, dont le siège social est situé 4 Rue Marx Dormoy 131110 Port-de-Bouc, enregistrée au RCS d'Aix-En-Provence, n° 749 843 025, dont les Gérants et associés indéfiniment responsable sont Monsieur Chélali Benhellal et Madame Dalila Boumedine

Résumé

Arrêté du 08/12/2025

Publié le : 08/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Szedlacsek Brice né le 31 mars 2002 à Vitrolles (13) domicilié au Bâtiment F Lotissement Les Frégates, 1 rue des Coquelicots à Rognac (13340)

Résumé

Arrêté du 05/12/2025

Publié le : 05/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Lancement de la démarche d'évaluation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 04/12/2025

Publié le : 04/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Santiago - Cortes Michel né le 11 avril 1997 à Martigues (13) domicilié au 14 rue Mirabeau, 13110 Port de Bouc

Résumé

Arrêté du 03/12/2025

Publié le : 03/12/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse couverte de l'établissement ' Le Golfe ' situé 15 Boulevard Anatole France 13600 La Ciotat à la SAS MSCF représentée par Marie-Christine Fréon

Résumé