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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du règlement Métropolitain du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Abrogation de la délibération TCM-017-15466/23/CM du 7 décembre 2023

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'application du volet Mobilités 2023-2027 pour les Bouches-du-Rhône - volet portuaire - sans incidence financière.

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Présentation des rapports annuels d'activités 2022, 2023 et 2024 du délégataire de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine Cap Provence à Cassis

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de la subvention globale FSE+ 2023-2027 de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de subvention globale métropolitaine 2023-2027 au titre du Fonds Social Européen (FSE+) contribuant à améliorer l'accès à l'emploi et l'insertion sociale des publics en situation de grande précarité

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention d'application du volet Mobilité 2023-2027 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 pour les Bouches-du-Rhône

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation de l'avenant 1 au contrat "nos territoires d'abord 2023-2028 Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur - Métropole Aix-Marseille-Provence"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un rapport complémentaire relatif au suivi de l'artificialisation des sols de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période 2021-2023 et années 2023 et 2024

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du bilan annuel 2024 du Programme Local de l'Habitat (PLH 2023-2028)

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole : Bilan 2023-2024 des actions métropolitaines en faveur de l'accessibilité

Résumé