Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
NPNRU Grand Centre-Ville - Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur l'intervention multisites pour la réalisation de travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement du NPNRU Campagne Lévêque à Marseille 15ème arrondissement passée avec la Soleam - Modification du plan de trésorerie de la concession d'aménagement
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Jouques dans le cadre de la compétence promotion du tourisme
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Cabriès dans le cadre de la compétence promotion du tourisme
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation de la procédure de désherbage des collections obsolètes des Médiathèques intercommunales Aix-Marseille-Provence ainsi que de la charte de réforme des collections
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Pérennisation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur la Résidence Les Facultés à Aix-en-Provence - Approbation de la convention de prestation de services avec la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de l'assiette et de la destination des coupes de bois 2025 de la forêt métropolitaine des Trois Pigeons
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de prestation de service avec la commune d'Aubagne relative à l'accueil, l'information, l'orientation et l'animation de la Maison Métropolitaine de l'Habitat d'Aubagne
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de la mise à jour de la liste des produits inscrits sur la grille tarifaire de la régie de recettes du Grand Site de France Concors Sainte-Victoire
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public conclu avec la SPL MIN Marché Marseille Méditerranée
Résumé