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Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 pour l'exploitation du service public de l'assainissement sur le territoire des 20 communes du Nord-Ouest de la Métropole conclu avec Vilivia

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec SEM pour la commune de Cabriès

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'exonération de la redevance d'occupation du domaine public (parking Entrée n°3 - Port de la Pointe Rouge) pour l'association École de Sauvetage Côtier Méditerranéenne, à l'occasion de l'événement MC Swim Challenge les 14 et 15 juin 2025

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'exonération de la redevance d'occupation du Domaine Public pour l'association AVA (Les Amis du Vallon des Auffes) dans le cadre de la manifestation ' Grand Nettoyage du Vallon des Auffes ' en 2025

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec SEM pour la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la Société Compagnie des Eaux et de l'Ozone (CEO) pour la commune du Tholonet

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat pour la concession par affermage du service public de l'assainissement collectif conclu avec SAUR pour la commune de Meyreuil

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de la collecte et de traitement des eaux usées conclu avec SUEZ pour la commune de Saint-Cannat

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de concession des services publics de l'eau potable et de l'assainissement conclu avec SEM pour la commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation de service public d'eau potable de Saint-Zacharie avec la SPL L'Eau des Collines

Résumé