Délibérations

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération Pertuis "Les Coteaux Nord" - Développement de l'irrigation sur les coteaux et de son affectation

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération Simiane-Collongue ZAC du Safre et de son affectation

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 8 logements locatifs sociaux dénommée Les Jardins de Léonie située Route du Coteau Rouge à Meyreuil

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 43 logements sociaux dénommée Les Ballons située Chemin des Bastidons à Meyreuil

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociaux dénommée Le Ribas située Avenue Sainte Victoire à Gardanne

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 29 logements locatifs sociaux dénommée Font de Garach III située Route de Mimet à Gardanne

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux dénommée Route de Mimet située Route de Mimet à Gardanne

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération de construction de 2 logements sociaux dénommée La Begude située Chemin de Saint François à Fuveau

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition-amélioration de 2 logements sociaux dénommée Rue Magenta située 4 rue Magenta à Trets

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 56 logements sociaux dénommée Montaury PLUS-PLAI située Avenue des Noyers à Bouc-Bel-Air

Résumé

Finances