Délibérations

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 6 logements sociaux locatifs dénommée "Le Mélodie" située Rue Henri Dutilleux - 18 Allée Mélodie aux Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements sociaux locatifs dénommée "Villa Turquoise" située Avenue des 3 Communes à Sausset-Les-Pins

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements sociaux locatifs dénommée "Via Gaïa" située Chemin de la Maisonnette à Saint Cannat

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 28 logements sociaux locatifs dénommée "Bellepeire" située Chemin de Bellepeire aux Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention de financement pour les études nécessaires au dossier de demande de statut Service Express Réseau Métropolitain (SERM) Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise de l'avenue Frédéric Mistral à La Ciotat

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement de travaux avec la commune de Cassis, concernant l'aménagement de l'avenue Foch et de la route Pierre Imbert, entre l'avenue des Albizzi et la route des Crêtes

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'OPH Habitat Marseille Provence Aix-Marseille Provence Métropole pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 73 logements locatifs sociaux dénommée "Le Triangle" située 47 Boulevard Jean Moulin à Marseille 10ème arrondissement

Résumé

Délibération du 03/04/2025

Publiée le : 04/04/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 53 logements sociaux locatifs dénommée "Parc des Arts - Buropolis" située 343 Boulevard Romain Rolland à Marseille 9ème arrondissement

Résumé