Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Peynier
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Peyrolles-en-Provence
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "« Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » de la commune de Rousset
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » et "Promotion du tourisme" dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Saint-Cannat
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale"et «Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » de la commune de Saint-Paul-Lez-Durance
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Promotion du tourisme dont création d'offices de tourisme" de la commune de Trets
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Parcs et Aires de stationnement" de la commune de Venelles
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Vitrolles
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation de l’avenant n°2 à la convention de gestion relative à l’éclairage public avec la commune de Saint-Estève-Janson dans le cadre de la ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Création de deux opérations d'investissement pour la couverture du bassin n°3 de l'ISDnD de l'Arbois et de leur affectation
Résumé
Finances