Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 10/07/2024
Publié le : 10/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot V4 situé dans la ZAC de la Plateforme - Clésud sur la commune de Miramas, qui abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain du Lot V4 approuvé par arrêté n° 22/255/CM du 11 août 2022
Résumé
Arrêté du 10/07/2024
Publié le : 10/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlementation de la navigation dans le Vieux-Port de Marseille dans le cadre des festivités du 14 juillet 2024
Résumé
Arrêté du 08/07/2024
Publié le : 08/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement Unil Opal à déverser des eaux de ruissellement en lien avec l'activité professionnelle dans le système pluvial urbain métropolitain
Résumé
Arrêté du 08/07/2024
Publié le : 08/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Roland Giberti pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 08/07/2024
Publié le : 08/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Christian BURLE pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 05/07/2024
Publié le : 05/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlement du Jeu Quizz J.O 2024
Résumé
Arrêté du 05/07/2024
Publié le : 05/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlement du Concours Photo de la lettre M ' Les plus belles photos de vacances 2024 '
Résumé
Arrêté du 05/07/2024
Publié le : 08/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Soraya Tagliarino, Directrice Relations aux Publics de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 05/07/2024
Publié le : 08/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature temporaire à Monsieur Michel Poggetti, Inspecteur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 02/07/2024
Publié le : 02/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Véronique Martinez, Responsable de Division Information de Proximité au sein du Service Information à l'usager de la Direction Economie Circulaire et Information du Pôle Amélioration du Cadre de Vie de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé